Mentions légales
Informations légales relatives au site velvell
1. Éditeur du site
Raison sociale : Atlas Web Agency
Forme juridique : SASU
SIREN : 928 992 460
Siège social : France
Présidente : Laura Joua
Email : contact@velvell.com
2. Hébergement
Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site velvell (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de la société Atlas Web Agency ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Liens hypertextes
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5. Protection des données personnelles
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6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.